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Mardi 22 juillet 2008 2 22 /07 /Juil /2008 10:00

Source : Juritravail.com

Vous êtes employé en CDD. Votre contrat de travail doit, en principe, être exécuté pour une durée précise. Toutefois, cela n’exclut pas la possibilité pour vous, comme pour l’employeur, de rompre le CDD avant l’arrivée de son terme.
En effet, le
Code du travail reconnaît plusieurs hypothèses de rupture anticipée du CDD (articles L. 1243-1 et L. 1243-2 du Code du travail).

Ainsi, vous pouvez mettre fin à votre CDD avant son échéance :

 si vous êtes embauché en CDI durant l’exécution de votre contrat CDD.

Quant à l’employeur, celui-ci peut rompre votre CDD de manière anticipée :

 - en cas de force majeure,
 - si vous avez commis une faute grave.

Par ailleurs, le CDD peut être rompu avant son terme si vous en convenez d’un commun accord avec l’employeur.


Règles particulières en cas de rupture du CDD pour faute grave :

Lorsque l’employeur rompt votre CDD de manière anticipée pour faute grave, celui-ci doit respecter la procédure disciplinaire déterminée par le Code du travail (arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 4 juin 2008 – n° de pourvoi 07-40.126).
La procédure disciplinaire est la procédure que l’employeur doit respecter afin de sanctionner une faute du salarié : convocation à un entretien préalable, notification de la sanction par écrit, respect d’un délai de 2 mois pour engager la procédure…(article L. 1332-2 du Code du travail).


Conséquences de la rupture anticipée du CDD sur le versement de la prime de précarité :

En cas de rupture anticipée du CDD pour les cas prévus par le Code du travail et qu’elle soit de votre fait ou de celui de votre employeur, vous ne pourrez prétendre au versement de la prime de précarité (indemnité de fin de contrat).

Par Thierry Sauvage - Publié dans : CFDT Infos
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Lundi 21 juillet 2008 1 21 /07 /Juil /2008 17:44

Une fois de plus la Direction a voulu nous faire signer un accord qui ne correspond pas à ce qui est convenu en réunion :
Faire travailler le personnel BIF le 28 septembre est une chose, mais vouloir que nous nous engagions pour le week-end suivant en est une autre car une partie du personnel  sera Delpharm au 1er octobre.
S'engager à servir des repas "corrects" (pas les triangles) est une chose pour le WE des 27-28 septembre, bien, mais, s'engager à le faire pour le WE suivant alors que le restaurant d'entreprise et les locaux seront sous Delpharm en est une autre.
TOUS ces points ont été soulevés lors de la consultation des représentants syndicaux jeudi dernier, et la RH nous demande de donner notre accord ............. ça fait autant désordre que le respect des horaires de passage et des présentations en CE qui n'ont l'objet d'aucune préparation avant présentation (je ne néglige pas la forte charge de travail des services impactés).
Par Thierry Sauvage - Publié dans : Actualités
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Vendredi 18 juillet 2008 5 18 /07 /Juil /2008 14:44

Confirmation verbale ce jeudi 17 par la direction d'une journée (ou 1/2 journée) spéciale pour "célébrer" la cession du pôle industriel à Delpharm et célébrer les fidélités. Ce devrait se passer sur le site.
Par Thierry Sauvage - Publié dans : Actualités
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Mercredi 16 juillet 2008 3 16 /07 /Juil /2008 20:39

 


L'équipe CFDT de Boehringer Ingelheim France a le plaisir de vous informer de la nomination en tant que Délégué Syndical chez BIF à compter du 1er août 2008 de

Marc de Bazelaire

Sa formation de 3è cycle en gestion des ressources humaines et surtout sa grande expérience de la fonction RH (15 ans en tout, dont 4 chez BIF) ainsi que sa connaissance du terrain (Directeur Régional depuis 4 ans) sont à n'en pas douter des atouts importants au moment où Boehringer Ingelheim France se prépare à des mutations d'une ampleur sans précédents.

 

Nous sommes persuadés qu'il portera haut les couleurs de la CFDT et qu'il sera un interlocuteur de poids dans le dialogue social, qui revêt pour chacun d'entre-nous aujourd'hui une importance capitale.

 

Cela ne remet nullement en cause la disponibilité de tous vos délégués, représentants et élus actuels qui resteront toujours à votre écoute que ce soit dans la continuité de BIF ou la scission vers Delpharm.

Par Thierry Sauvage - Publié dans : Actualités
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Mercredi 16 juillet 2008 3 16 /07 /Juil /2008 20:18

C'est avec une grande émotion que nous avons appris ce jour le décès de notre collègue Jean-Luc Garcia-Morlot

Par Thierry Sauvage - Publié dans : Divers BIF
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Mardi 15 juillet 2008 2 15 /07 /Juil /2008 07:22


Faites une petite visite sur le blog jeudi 17 juillet : surprise ..........
et faites le savoir

Par Thierry Sauvage - Publié dans : Actualités
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Jeudi 10 juillet 2008 4 10 /07 /Juil /2008 07:08


Pas d'illusions à se faire, que ce soit au CQ, au SCM, aux ST, à l'AQ, ça ne PEUT PAS s'arranger pour l'instant.
Entre les matières qui ont du retard, les aléas de fabrication, les aléas techniques, les aléas de personnels, les aléas de vente (en plus ou en moins), les changements de présentation, les modifications en vue du passage Delpharm, l'optimisation des stocks ....
Plannifier = Jongler (dans le sens positif des termes)
Les mois à venir ne seront pas au top en ce qui concerne les prévisions et la flexibilité, elle, doit être au top.
MAIS, flexibilité ne doit pas vouloir dire qu'il faut prendre le personnel pour des pions. TOUT doit s'expliquer, sans surcharge d'informations, uniquement l'essentiel et surtout celle qui est attendue (ce n'est pas celle dont le personnel est saturé), et la communication ne doit pas être pas forcément la même selon les secteurs et/ou les produits.

Par Thierry Sauvage - Publié dans : Actualités
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Mardi 8 juillet 2008 2 08 /07 /Juil /2008 09:59

une transposition de l’accord européen réussie

La 4e et ultime séance de négociation interprofessionnelle sur le stress au travail s’est tenue le 2 juillet 2008[1].

 

 

Cette négociation avait pour objet de transposer l’accord cadre européen conclu le 8 octobre 2004 (signé par les trois organisations patronales européennes et la CES). Accord dont nous soulignons qu’il est le premier acte posé en matière de prise en compte du stress au travail et qui marque la volonté des partenaires sociaux européens d’engager une action commune sur cette question. Preuve -s’il en était besoin- de l’existence d’une Europe sociale.

 

 

La séance du 2 juillet s’est déroulée à partir d’un nouveau texte intégrant en partie les demandes et propositions faites lors des réunions précédentes. Suite à un premier tour de table, où chaque organisation syndicale a pu proposer de nouveaux amendements, la séance a été suspendue et la partie patronale nous a remis un texte finalisé sur lequel il nous a été demandé de donner une appréciation générale.

 

 

Pour la délégation CFDT, cette dernière séance de négociation a permis de faire évoluer de façon positive le texte proposé.

 

En effet, plusieurs avancées peuvent être constatées :

 

§         Ce texte met l’accent sur la prévention du stress au travail notamment par l’établissement d’une liste d’indicateurs à recueillir et de facteurs de stress à identifier dans les entreprises.

 

§         La définition du stress a été considérablement enrichie. Notre volonté de voir supprimer la référence à des pressions à court terme pouvant être considérées comme « positives » par les salariés a été supprimée. De même, il a été admis que le stress puisse apparaître suite à une exposition « répétée » à des pressions intenses et non seulement suite à une exposition « prolongée », comme le texte initial le prévoyait.

 

§         Dans la définition du stress et de ses facteurs, la place donnée à la composante individuelle a été diminuée et la partie patronale est sortie du déni de la responsabilité de l’organisation du travail. Ainsi, l’organisation et les processus de travail sont placés en tête de la liste des facteurs de stress.

 

§         Le rôle des représentants du personnel dans la mise en œuvre de mesures de lutte contre le stress est renforcé. Toutefois, dans cette négociation, la CFDT avait aussi l’ambition de voir reconnaître un droit spécifique à la formation des représentants du personnel sur la question des risques psychosociaux. Or le patronat, souhaitant se garder une marge de manœuvre quant aux négociations à venir sur le rôle du CHSCT ou encore sur le droit d’alerte en matière de stress et de TMS, n’a pas accédé à notre demande. Nous veillerons à ce que cette question soit abordée lors de ces négociations.

 

§         Enfin, l’impérativité du texte a été renforcée notamment par le remplacement de formulations potestatives par des tournures de phrases impératives (exemple : l’employeur « peut faire » par l’employeur « doit faire ») et par l’interdiction faite aux futurs accords de branche et d’entreprise de prévoir des dispositions moins favorables à l’accord interprofessionnel.

 

L’ensemble des organisations syndicales ont donné un avis positif sur le texte. Toutes vont consulter leurs instances afin de décider de sa signature ou non. Concernant la CFDT, le bureau national sera consulté en début de semaine prochaine.

 

Par Thierry Sauvage - Publié dans : CFDT Infos
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Mardi 8 juillet 2008 2 08 /07 /Juil /2008 09:56

(Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences)

2 juillet 2008

 

La première séance de la négociation portant sur la GPEC prévue par l’accord « modernisation du marché du travail » du 11 janvier 2008 s’est tenue ce 2 juillet 2008 au siège du MEDEF[1].

 

Cette réunion avait pour objectifs de délimiter le périmètre de la négociation à engager et de déterminer les méthodes de travail et le calendrier.

 

La délégation patronale, conduite par Bernard LEMEE (ancien DRH de BNP-Paribas), a indiqué que :

§         cette négociation est une négociation d’application de l’article 9 de l’accord « modernisation du marché du travail » du 11 janvier 2008 (voir annexe) ;

§         il s’agit de donner une nouvelle dynamique à la GPEC (une idée qui n’est pas nouvelle) en réaffirmant mieux son importance pour la compétitivité des entreprises et pour la sécurisation des parcours professionnels des salariés sans télescoper ce qui est d’ores et déjà mis en place dans certaines entreprises et dans certaines branches ;

§         en analysant le texte de l’article 9, la négociation devrait :

-          permettre de conforter, en contribuant à leur diffusion, les bonnes pratiques existantes,

-          examiner comment des situations d’emploi spécifiques (égalité professionnelle, seniors…) peuvent s’articuler à la GPEC ? jusqu’à quelle dose de volontarisme va-t-on ?

-          étudier comment développer la GPEC dans les entreprises non couvertes par l’obligation triennale de négocier par le biais des branches ou des territoires. C’est un enjeu fondamental pour les TPE-PME.

§         l’examen du bilan d’étape professionnel créé par l’article 6 de l’accord du 11 janvier 2008 pourrait être traitée dans cette négociation.

§         la GPEC est un outil de développement du dialogue social ; l’activité économique est par essence imprévisible, il est indispensable pour les entreprises et pour les salariés de se donner toutes les chances de pouvoir discuter de tout ce qui peut être anticipé pour réduire les risques. Il s’agit bien de définir des outils qui donnent des perspectives d’avenir chaque fois que cela est possible pour rendre les salariés acteurs de leur projet professionnel.

 

La CFDT a dit son accord global avec le décryptage fait du champ de la négociation à partir de l’article 9 de l’accord du 11 janvier 2008.

Si la GPEC n’est pas un concept neuf, le contexte social et économique lui donne un caractère bien plus important en matière de sécurisation des parcours professionnels des salariés. Le sujet n’est pas facile et ce d’autant plus que la GPEC fait l’objet d’une méfiance à cause de l’utilisation trop exclusivement dans le cadre de restructurations et parce que les salariés ne voient pas ce qu’elle leur apporte.

A ce titre, la CFDT est très favorable à ce que le bilan d’étape professionnel, qui vise à faire l’état des lieux des compétences des salariés, soit traité dans cette négociation car elle souhaite en faire un outil d’appui de l’anticipation des besoins de compétences dans le cadre de la GPEC.

La GPEC doit permettre d’articuler, de mettre en cohérence, de dynamiser les différentes politiques (formation, senior, égalité professionnelle, ...) et contribuer ainsi à développer des politiques intégrées dans les entreprises. Il ne s’agit pas dans cette négociation de choisir un chemin unique, mais de permettre à chaque entreprise de trouver sa voie.

Promouvoir la GPEC dans les PME et TPE doit se faire par deux axes principaux : adapter les outils existants chaque fois que cela est nécessaire et améliorer l’articulation entre les différents acteurs (branches, territoires, observatoires …).

 

FO a d’emblée signifié son regret que la négociation assurance chômage prévue dans l’accord avant la fin juin 2008 ait été reportée et s’est étonné de l’annonce par le MEDEF, avant cette réunion, de la décision que la négociation du bilan d’étape professionnel prévue dans l’accord soit raccrochée à celle sur la GPEC avant toute discussion avec les organisations syndicales.

 

La CFE-CGC est contente de l’ouverture enfin de cette négociation, mais est inquiète du report de celle sur l’assurance-chômage.

La négociation GPEC est en quelque sorte une négociation chapeau puisqu’elle a de nombreuses interférences avec les autres négociations à venir. Mettre le bilan d’étape professionnel ici, pourquoi pas, mais faudra veiller aux cohérences finales.

 

La CFTC a insisté sur le fait que la GPEC est un outil de sécurisation des parcours de vie professionnelle des salariés, mais que cela impliquait un changement culturel dans les entreprises. Pour cela, un outillage simple est nécessaire pour ne pas faire n’importe quoi.

 

La CGT, bien que non signataire de l’accord du 11 janvier 2008 pour des raisons qui ne portaient pas sur l’article 9, adoptera une attitude constructive dans cette négociation.

La CGT est favorable à tout ce qui sera fait pour que l’anticipation permette de réduire les conséquences néfastes aux salariés des évolutions de l’entreprise ; mais sa priorité est de construire des mécaniques d’intervention qui permettent aux salariés de rebondir même quand des évènements imprévisibles surviennent.

 

 

Après une courte suspension de séance, la délégation patronale a considéré qu’il y avait des convergences pour travailler autour des axes suivants :

§         Finalités de la GPEC : sécurisation des parcours professionnels des salariés, développement des compétences et de la compétitivité des entreprises…

§         GPEC, vecteur de dialogue social, à articuler avec les autres négociations ;

§         Accessibilité aux informations des salariés et des IRP ;

§         Articulation des différentes sources concernant la GPEC ;

§         Enjeu particulier TPE-PME, dimension notamment territoriale ;

§         Prise en compte du champ hors entreprise (sous-traitance, donneur d’ordre...) ;

§         Discussion sur le bilan d’étape professionnel.

 

 

La séance s’est terminée par l’examen des modalités de travail :

§         la période estivale devra permettre de fixer plus précisément avec les chefs de file l’organisation thématique de la discussion.

la négociation se tiendra à la rentrée tous les quinze jours sur une journée : les vendredis 12 septembre, 26 septembre, 10 octobre et 17 octobre.
Par Thierry Sauvage - Publié dans : CFDT Infos
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Mardi 8 juillet 2008 2 08 /07 /Juil /2008 09:47


Extraits du site de France infos !!!!!!!!!!!!! :

Pendant la nuit, l’Assemblée nationale a fixé (hors accord) un plafond de 235 jours travaillés annuels, contre 218 actuellement, pour les salariés "autonomes" comme les cadres.

 

Le détricotage des 35 heures par la majorité continue, sous des formes diverses. L’Assemblée nationale a ainsi décidé hier soir de fixer par défaut (c’est-à-dire en l’absence d’un accord collectif), un plafond de 235 jours travaillés pour les salariés, majoritairement des cadres, au forfait.

Ce vote d’un amendement UMP-Nouveau Centre marquait la fin de l’examen du projet de loi sur la réforme du temps de travail.
Le "forfait jours" créé dans le cadre des lois Aubry avait été inspiré par la difficulté pour certains cadres de quantifier clairement leur temps de travail lorsque celui-ci dépasse régulièrement les 35 heures.

Actuellement, les 35 heures équivalent, pendant l’année, à des forfaits de 218 jours. Une très grande majorité d’entreprises ont négocié des forfaits compris entre 200 et 210 jours.
Le texte du gouvernement ne prévoit aucun plafond pour ces forfaits (de fait 282 jours, légalement), la rémunération forfaitaire, à partir du 219ème jour, étant majorée d’au moins 10%.

Gauche et droite croisent le fer

C’est donc pour contrer le tollé syndical annoncé que les députés UMP ont proposé cette instauration "d’un nombre maximal annuel de jours travaillés" fixé à 235.

Hier, évoquant notamment la "fin des 35h" pour les cadres, l’opposition et les centrales syndicales sont montées au créneau face à l’un des aspects de la réforme Bertrand. Cependant, malgré le "combat" annoncé par la gauche, cet examen depuis son début le 1er juillet est resté relativement inaperçu dans l’actualité.
La CFE-CGC voit dans ces 235 jours un "retour au siècle dernier". La centrale des cadres entend d’ailleurs déposer un recours devant la Cour européenne des droits de l’Homme.

Le leader de la CGC Bernard Van Crayanest n’en revient pas... il trouve cela "hallucinant"  (2'08")
 

"La suppression des jours fériés chômés payés, le Medef l’avait rêvée, vous êtes en train de la réaliser. Si l’accord d’entreprise ne le prévoit pas, ils ne seront plus payés", a dénoncé elle aussi Martine Billard (Verts).
Enfin, le député PS Alain Vidalies a évoqué une "régression sociale massive".

Par Thierry Sauvage - Publié dans : CFDT Infos
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